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Vollzugsordner

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Réduction du bruit émis par les chemins de fer

Base de données pour l'exécution

Classeur exécution "Mesures d'isolation acoustique sur les bâtiments"

(Version d'octobre 2007)

. Dossier complet sous forme de fichier ZIP

. Différences par rapport à la version 2004
(Intégralité des documents modifiés; Les modifications sont figurées en rouge dans les documents.)

Documents par registre

Registre 0

. Table des matières

Registre 1

. Concept d'exécution

. Concept d'exécution

Registre 2

. Etapes de travail / Procédure

Registre 3

. Modèle pour l'élaboration du projet d'acoustique

. Modèle pour l'élaboration du projet d'acoustique

Registre 4

Liste des lois et ordonnances; résumé des bases juridiques les plus importantes; textes de lois

. Bases juridiques

. Bases juridiques

Registre 5

. Tableau récapitulatif (OFT)
Page de couverture (compte-rendu du projet acoustique)
Formulaires pour les relevés (Projets acoustiques)
Modèle de formulaire "avant-projet"

Registre 6

. Modèles de documents:
Lettre "Information du propriétaire" avec avant-projet
Lettre "Information du propriétaire" sans avant-projet 
Questionnaire "Mesures d'isolation acoustique aux bâtiments"
Notice concernant la méthode de montage des fenêtres antibruit
Lettre de décision - "Renoncement à des mesures d'isolation acoustique en dessous de la VA"
Décision - "Renoncement à des mesures d'isolation acoustique en dessous de la VA"
Lettre d’accompagnement pour conventions et décisions
Convention pour des mesures volontaires aux bâtiments (VLI - VA)
Convention pour des mesures aux bâtiments (VLI - VA et > VA)
Décision pour des mesures en dessus de la VA
Décision pour toutes les mesures (VLI - VA und > VA)
Adjudication des tâches aux cantons
Lettre "Communication d’exécution au propriétaire du bâtiment"
Avis de réception
Notice "Exigences techniques relatives aux fenêtres antibruit,
aux caissons de stores et aux aérateurs insonorisés"
Notice "Aération optimale"
Prospectus d’information "Aérateurs insonorisés"

Registre 7

. Modèle soumission planification

. Cahier des charges planificateur

Registre 8

. Partie générale soumission entrepreneur

. Modèle soumission entrepreneur

. Cahier des charges soumission entrepreneur

Registre 9

. Documents OFT:
Devis
Aperçu des coûts et des prestations (clôture du projet)

. Modèle communication d'exécution

. Tableau récapitulatif (OFT)

Registre 10

. Liste autorités exécutive

. Newsletter

Renseignement

Nous vous rendons attentifs au fait que les droits relatifs au classeur d'exécution appartiennent en intégralité au Cercle Bruit Suisse. Le classeur est librement mis à disposition des organes d'exécution en charge de l'assainissement du bruit des chemins de fer, y compris des bureaux mandatés dans ce cadre. Son utilisation se limite à cette seule application.

 

Directeur de projet du Cercle Bruit: Hanspeter Gloor
Tél. direct: 062 835 36 46 / hanspeter.gloor@ag.ch